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Mentions Légales - JCN Hair

Mentions Légales

Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout utilisateur visitant le site internet Jcnhair.com . L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part des internautes et de chaque utilisateur une acceptation sans réserve des présentes mentions légales. Celles-ci pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous invitons tous les utilisateurs du Site à les consulter régulièrement.

Dénomination sociale :  

JCN HAIR
Siège social : 30 Boulevard Paul Vaillant Couturier

94200 Ivry-sur-seine

N° SIREN : 878443332

N° SIRET : 87844333200019 (siège de l’entreprise)

Numéro TVA Intracommunautaire : FR58878443332

Greffe : RCS Créteil

Adresse électronique : contact@jcnhair.com

HÉBERGEMENT

​Le Site est hébergé sur les matériels informatiques de la société : Woo commerce

Dénomination sociale : WordPress

OBJET DU SITE

Le Site est un site de commerce électronique accessible par le réseau internet. Il permet de proposer à la vente des produits de cosmétiques à de chacun des Utilisateurs naviguant sur le Site

DROITS DE PROPRIÉTEÉ INTELLECTUELLE ATTACHÉS AU SITE

​La Société détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent Site et les éléments qu’il contient (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…). Sauf autorisation écrite de la Société ou de tous tiers détenteur des droits, toute utilisation (notamment, tout résumé, duplication partielle ou totale, reproduction, représentation, modification, altération, rediffusion sur tout support que ce soit), qu’elle qu’en soit la finalité, de tout ou partie de texte, titre, application, structure, logo, marque, information, photographie ou illustration et plus généralement de tout élément contenu sur ce site internet, quelles qu’en soient la forme et la nature est interdite.

Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de la Société ou du tiers détenteur des droits.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.

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